Jean-Louis Faure


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: FAURE Jean-Louis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Associations nationales de consommateurs
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000043173585(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Jean-Louis FAURE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Association nationale de consommateurs
Remplace:M. Gérard CLEMENCIN
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Jean-Louis FAURE
Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap (ONFRIH)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6. Collège des acteurs de la prévention
Au titre des organismes œuvrant dans les domaines de l'observation de la santé et de l'autonomie
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530129A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Louis FAURE
Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap (ONFRIH)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6. Collège des acteurs de la prévention
Au titre des organismes œuvrant dans les domaines de l'observation de la santé et de l'autonomie
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530124A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Louis Faure
Objet:
membres du collège de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
6° En raison de leurs compétences en matière d'assurance, de mutualité, de prévoyance ou de réassurance
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000030348689(source JORF)
nomination
14 Mars 201514/03/2015
De: Jean-Louis Faure
Objet:
membre du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
en raison de ses compétences en matière d'assurance, de mutualité, de prévoyance ou de réassurance
Remplace:M. Jean-Marie Levaux
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
date_debut="2014-07-04"
JORFTEXT000029186978(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis FAURE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis FAURE
directeur, centre hospitalier de Beaugency et établissement d'héber gement pour personnes âgées dépendantes Le Champgarnier de Meung-sur-Loire (Loiret)
Objet:
au titre de l'année 2013 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
37
AFSN1330192A(source BOSanté)
inscription
15 Mai 201315/05/2013
De: Faure (Jean-Louis, Pierre)
délégué général d'un organisme regroupant des institutions de prévoyance ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000027248227(source JORF)
nomination
31 Mars 201331/03/2013
De: Jean-Louis Faure
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence ou de leur expérience dans les domaines relevant des attributions du Haut Conseil
Groupe:
Haut Conseil du financement de la protection sociale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026409996(source JORF)
nomination
25 Septembre 201225/09/2012
De: Jean-Louis Faure
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil du financement de la protection sociale
JORFTEXT000025598139(source JORF)
nomination
01 Avril 201201/04/2012
De: Jean-Louis FAURE
Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des organismes œuvrant dans les domaines de l'observation de la santé et de l'autonomie
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
ETSP1130560A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Faure (Jean-Louis)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux les élèves directeurs
Groupe:
Établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux les élèves directeurs
corps="Directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux les élèves directeurs"
JORFTEXT000018122902(source JORF)
titularisation
15 Février 200815/02/2008
De: Faure (Jean-Louis)
maison de retraite, à Patay (Loiret)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière,
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux
Groupe:
Établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018122896(source JORF)
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: Jean-Louis Faure
Objet:
président du conseil d'orientation de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap
president
JORFTEXT000000423731(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Faure (Jean-Louis, Lucien)
inspecteur général de l'INSEE, chef de l'unité gestion des carrières. Chevalier du 28 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-28"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
promotion
16 Mai 200616/05/2006
De: Faure (Jean-Louis)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date, sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2006-01-01"
ecole
JORFTEXT000000818602(source JORF)
nomination
04 Mars 200604/03/2006
De: Faure (Jean-Louis)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
La rentrée à l'Ecole nationale de la santé publique est prévue le
3 janvier 2006
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2005)
ecole="École nationale de la santé publique est prévue le"
JORFTEXT000000264102(source JORF)
admissibilite
20 Décembre 200520/12/2005
De: Faure (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentants des organismes de protection sociale complémentaire
Au titre des entreprises d'assurances
Désignés par le Centre technique des institutions de prévoyance
Groupe:
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
JORFTEXT000000451201(source JORF)
nomination
10 Décembre 200510/12/2005
De: Faure (Jean-Louis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1999 les lieutenants de police
Tableau d'avancement capitaine 1999
Liste principale
JORFTEXT000000606371(source JORF)
promotion
20 Août 200520/08/2005
De: Jean-Louis Faure
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
auprès du préfet de la région Guadeloupe, délégué régional au commerce et à l'artisanat, chargé de mission à temps plein au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
Chargé de mission à temps plein au secrétariat général pour les affaires régionales
date_debut="2005-06-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000630157(source JORF)
nomination
17 Juin 200517/06/2005
De: Jean-Louis Faure
Objet:
délégué régional au tourisme pour la région Guadeloupe
date_debut="2005-05-16"
JORFTEXT000000257712(source JORF)
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Fauré (Jean-Louis)
lieutenant-colonel, génie ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000230638(source JORF)
nomination
13 Juin 200213/06/2002
De: Faure (Jean-Louis)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Faure (Jean-Louis)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des organismes de protection sociale complémentaire
Au titre du centre technique des institutions de prévoyance
Groupe:
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
JORFTEXT000000386625(source JORF)
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Faure (Jean-Louis)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Bourgoin-Jallieu
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000576475(source JORF)
nomination
07 Mars 199907/03/1999
De: Faure (Jean-Louis, Noël)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef de réserve
Les médecins principaux de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1998-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000758690(source JORF)
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Faure (Jean-Louis)
chef du département Emploi et revenus d'activités de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
En raison de leur compétence au sein des organismes
mentionnés à l'article 8 (2o) du décret du
25 juin 1985
précité
Groupe:
Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000190936(source JORF)
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Faure (Jean-Louis)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000366420(source JORF)
nomination
09 Juillet 199409/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.